MODÈLE D'ANALYSE D'IMPACT (AIPD / DPIA) PRÉ-REMPLI

Fiche d'Intégration au Registre des Traitements (Art. 30 & 35 RGPD / Art. 22 nLPD)

Produit : IA USB HomeChat (Assistant IA Souverain & Analyse Documentaire RAG 100% Hors-Ligne)
Éditeur : DIIAGMA LIMITED (Dublin, Ireland)
Note d'Utilisation : Ce document fournit une trame pré-remplie permettant au DPO / Juriste de l'entreprise d'enregistrer l'utilisation de IA USB HomeChat dans le Registre des Traitements en moins de 10 minutes.
Langues du Système : Interface UI/UX 100% bilingue (Français / Anglais) · Analyse et questions en 4 langues (Français, Anglais, Espagnol, Allemand)
Environnement Exécutif Recommandé : Windows 11 (64-bit) · 16 Go RAM · Support AVX2 · Support USB 3.0+ Chiffré (>500 Mo/s) ou Disque Local SSD

SECTION 1 : DESCRIPTION GÉNÉRALE DU TRAITEMENT

Nom du TraitementAssistant Conversationnel & Analyse Documentaire Sécurisée (IA USB HomeChat)
Responsable de Traitement[Nom de l'Entreprise / Organisation Utilisatrice]
Finalités Principales 1. Assistance conversationnelle, rédaction et reformulation de documents professionnels en Français, Anglais, Espagnol et Allemand.
2. Analyse et extraction de documents multi-formats (PDF, Word, tableurs, code).
3. Recherche lexicale instantanée par RAG hors-ligne (FTS5 BM25 avec découpage overlap).
4. Synthèse stratégique et traitement d'informations confidentielles internes.
Catégories de Personnes ConcernéesCollaborateurs internes, partenaires et clients mentionnés dans les documents traités.
Destinataires des DonnéesAucun tiers. Utilisateur de la session locale sur son poste de travail uniquement.
Transferts hors UE / SuisseZÉRO transfert. Traitement 100% exécuté sur l'ordinateur hôte.
Durée de Conservation & SupportContrôlée par l'utilisateur. Stockage local SQLite (Chat_usb.db) avec purge atomique à la demande. Déploiement sur support chiffré USB 3.0+ (>500 Mo/s) ou SSD interne Windows 11.

SECTION 2 : ÉVALUATION DES RISQUES & MESURES DE CONTRÔLE

Facteur de Risque RGPD / nLPDImpact Potentiel CloudMesures Techniques de Contrôle (IA USB HomeChat)Niveau de Risque Résiduel
Accès non autorisé / Fuite de donnéesÉlevé (Serveurs distants)Traitement confiné à la boucle locale 127.0.0.1. Stockage sur support chiffré / SSD local.🟢 Minimisé / Négligeable
Perte physique de support USBMoyen à ÉlevéObligation d'utiliser une clé USB 3.0+ chiffrée (BitLocker) ou de copier sur SSD local (différence avec IA USB JOB stateless).🟢 Neutralisé
Transfert illicite (CLOUD Act)Élevé (Lois US)Aucun hébergement externe. Neutralisation complète du risque juridique extraterritorial.🟢 Neutralisé techniquement
Réentraînement non consenti de modèlesMoyen à ÉlevéPoids des modèles (.gguf) en lecture seule. Impossibilité technique de mise à jour des poids.🟢 Neutralisé techniquement
Attaques de Sécurité Web (OWASP)MoyenProtection DoS intégrée, injections SQL et Path Traversal neutralisées et auditées.🟢 Neutralisé techniquement
Rupture de Disponibilité RéseauMoyenFonctionnement 100% autonome sans nécessiter de connexion Internet.🟢 Neutralisé techniquement

SECTION 3 : GARANTIES TECHNIQUES & ORGANISATIONNELLES

🔒 Synthèse des Engagements de Sécurité :

SECTION 4 : AVIS DU DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES (DPO)

Avis du DPO Interne :FAVORABLE / CONFORME (Sous réserve du maintien à jour de l'OS hôte)
Date de validation :____ / ____ / 20__
Signature du DPO :________________________________________